Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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69 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

69 questions

  1. Question n° 21400 posée par M. Marcel-Pierre Cléach

    Environnement : aménagement régional et local

    Réponse du ministère : Environnement

    Pertinence Faible

  2. Question n° 20508 posée par M. Claude Saunier

    Bilan des contrôles dans les élevages soumis à la législation sur les installations classées

    Réponse du ministère : Environnement

    Pertinence Faible

  3. Question n° 20532 posée par M. Hilaire Flandre

    Enquête concernant une emprise de biotope effectuée sur les bords de la rivière " La Marche "

    Réponse du ministère : Environnement

    Pertinence Faible

  4. Question n° 20365 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Conséquences écologiques de la cession des terrains militaires concernés par le plan Armée 2000

    Réponse du ministère : Environnement

    Pertinence Faible

  5. Question n° 20421 posée par M. Georges Gruillot

    Conclusions de la conférence internationale de Buenos Aires

    Réponse du ministère : Environnement

    Pertinence Faible

  6. Question n° 20035 posée par M. Philippe Richert

    Rôle des associations agréées de surveillance de la qualité de l'air

    Réponse du ministère : Environnement

    Pertinence Faible

  7. Question n° 19836 posée par M. Emmanuel Hamel

    Bilan des missions du conseil scientifique de l'agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie

    Réponse du ministère : Environnement

    Pertinence Faible

  8. Question n° 19617 posée par M. Jean-François Le Grand

    Listes départementales d'aptitude des commissaires enquêteurs

    Réponse du ministère : Environnement

    Pertinence Faible

  9. Question n° 19355 posée par M. Georges Gruillot

    Commission nationale du débat public créée par la loi du 2 février 1995

    Réponse du ministère : Environnement

    Pertinence Faible

  10. Question n° 19184 posée par M. Jean-François Le Grand

    Listes départementales d'aptitude des commissaires enquêteurs

    Réponse du ministère : Environnement

    Pertinence Faible