Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

8 questions

  1. Question n° 20665 posée par M. Henri Revol

    Article médical démontrant la corrélation entre l'usine de retraitement de La Hague et le risque de leucémie chez l'enfant

    Réponse du ministère : Environnement

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 17177 posée par M. Emmanuel Hamel

    Nouvel incident à la centrale nucléaire de Tchernobyl

    Réponse du ministère : Environnement

    Pertinence Faible

  3. Question n° 15704 posée par M. Jacques Dominati

    Conséquences en France de l'accident de Tchernobyl du 26 avril 1986

    Réponse du ministère : Environnement

    Pertinence Faible

  4. Question n° 15478 posée par M. Emmanuel Hamel

    Création par la France et l'Allemagne d'un centre de recherche sur Tchernobyl

    Réponse du ministère : Environnement

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 14902 posée par M. Bernard Barbier

    Pollution radioactive

    Réponse du ministère : Environnement

    Pertinence Faible

  6. Question n° 14356 posée par M. Jean-Luc Mélenchon

    Contamination radioactive au CEA de Saclay et au CEA de Fontenay-aux-Roses

    Réponse du ministère : Environnement

    Pertinence Faible

  7. Question n° 13458 posée par M. Louis Souvet

    Sécurité de la centrale nucléaire de Kozloduy (Bulgarie)

    Réponse du ministère : Environnement

    Pertinence Faible

  8. Question n° 11137 posée par M. Georges Gruillot

    Etudes préliminaires relatives aux lieux susceptibles d'accueillir des déchets nucléaires

    Réponse du ministère : Environnement

    Pertinence Faible