Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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261 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

261 questions

Question n° 21588 posée par M. Gérard Miquel

Conséquences de la réglementation relative aux installations classées pour les exploitations viticoles

Réponse du ministère : Environnement

03/04/1997
Pertinence
Question n° 21400 posée par M. Marcel-Pierre Cléach

Environnement : aménagement régional et local

Réponse du ministère : Environnement

27/03/1997
Pertinence
Question n° 21543 posée par M. Emmanuel Hamel

Développement des collectes et du recyclage des papiers et des cartons

Réponse du ministère : Environnement

27/03/1997
Pertinence
Question n° 20590 posée par M. Michel Sergent

Espaces naturels

Réponse du ministère : Environnement

20/02/1997
Pertinence
Question n° 20659 posée par M. Georges Gruillot

Sociétés de construction automobile et recyclage

Réponse du ministère : Environnement

20/02/1997
Pertinence
Question n° 20665 posée par M. Henri Revol

Article médical démontrant la corrélation entre l'usine de retraitement de La Hague et le risque de leucémie chez l'enfant

Réponse du ministère : Environnement

20/02/1997
Pertinence
Question n° 20507 posée par M. Claude Saunier

Traitement du lisier dans des stations d'épuration

Réponse du ministère : Environnement

13/02/1997
Pertinence
Question n° 20508 posée par M. Claude Saunier

Bilan des contrôles dans les élevages soumis à la législation sur les installations classées

Réponse du ministère : Environnement

13/02/1997
Pertinence
Question n° 20532 posée par M. Hilaire Flandre

Enquête concernant une emprise de biotope effectuée sur les bords de la rivière " La Marche "

Réponse du ministère : Environnement

13/02/1997
Pertinence
Question n° 20269 posée par M. Michel Souplet

Environnement

Réponse du ministère : Environnement

06/02/1997
Pertinence