Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

9 questions

Question n° 08242 posée par M. Hervé Maurey

Extension du régime des sociétés pour le financement de l'industrie cinématographique et audiovisuelle à la production théâtrale

La question est caduque

19/09/2013
Pertinence
Question n° 06447 posée par M. Hervé Maurey

Extension du régime des sociétés pour le financement de l'industrie cinématographique et audiovisuelle à la production théâtrale

La question est caduque

23/05/2013
Pertinence
Question n° 04120 posée par M. Michel Fontaine

Création artistique de La Réunion

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

24/01/2013
Pertinence
Question n° 23277 posée par M. Hervé Maurey

Extension du régime des SOFICA à la production théâtrale

La question est caduque

05/04/2012
Pertinence
Question n° 20446 posée par M. Hervé Maurey

Extension du régime des SOFICA à la production théâtrale

La question est caduque

20/10/2011
Pertinence
Question n° 16721 posée par M. Hervé Maurey

Extension du régime des SOFICA à la production théâtrale

La question est caduque

30/12/2010
Pertinence
Question n° 09180 posée par M. Hervé Maurey

Extension du régime des SOFICA à la production théâtrale

La question est caduque

18/06/2009
Pertinence
Question n° 39499 posée par M. Emmanuel Hamel

Réalisation par les élèves de productions théâtrales

La question est caduque

11/04/2002
Pertinence
Question n° 01880 posée par M. Emmanuel Hamel

Soutien de la France aux troupes d'artistes russes

Réponse du ministère : Culture

24/07/1997
Pertinence