Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

32 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

32 questions

  1. Question n° 06735 posée par Mme Corinne Féret

    Difficultés de l'agriculture biologique

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 2164S posée par M. Jean-Michel Arnaud

    Réglementation applicable à la pulvérisation de pesticides

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 26474 posée par M. Michel Canévet

    Certification des pêches durables

    Réponse du Ministère de la mer

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 25213 posée par M. Michel Canévet

    Certification des pêches durables

    Réponse du Ministère de la mer

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 24059 posée par M. Philippe Paul

    Règlement (UE) 2018/848 et conchyliculture biologique

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  6. Question n° 20798 posée par M. Arnaud Bazin

    Alimentation végétale et protéines végétales dans les repas des centres régionaux des oeuvres universitaires et scolaires

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 19818 posée par M. Alain Duffourg

    Introduction du commerce équitable dans la restauration collective en application de la loi Egalim

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 18099 posée par M. Arnaud Bazin

    Alimentation végétale et protéines végétales dans les repas des centres régionaux des oeuvres universitaires et scolaires

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 17466 posée par M. Jean-Pierre Corbisez

    Alimentation végétale dans les universités

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 15504 posée par Mme Nathalie Delattre

    Avancement des travaux sur la hiérarchisation de l'agriculture biologique et de la haute valeur environnementale

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Très faible