Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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18 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

18 questions

  1. Question n° 19604 posée par M. Daniel Dubois

    Développement de l'agriculture biologique

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 19557 posée par M. André Vantomme

    Conséquences du maintien de l'arrêté du 12 septembre 2006 relatif à l'utilisation de produits phytosanitaires pour les arboriculteurs

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 19139 posée par M. Roland du Luart

    Utilisation de produits phytosanitaires dans l'agriculture biologique

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 17766 posée par M. Roland Courteau

    Surface agricole biologique

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Faible

  5. Question n° 16431 posée par Mme Claire-Lise Campion

    Réglementation des préparations naturelles peu préoccupantes

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 06399 posée par M. Xavier Pintat

    L'âge comme critère d'éligibilité aux mesures agroenvironnementales

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 05545 posée par M. Roland Courteau

    Label biologique européen

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 17119 posée par M. Michel Sergent

    Productions agricoles biologiques

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible

  9. Question n° 32265 posée par M. Serge Mathieu

    Fraudes sur les produits biologiques

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Faible

  10. Question n° 31282 posée par M. Emmanuel Hamel

    Réglementation de l'agriculture biologique

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Très faible