Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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7 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

7 questions

  1. Question n° 08032 posée par Mme Michèle San Vicente-Baudrin

    Maisons de retraite : gel des crédits

    La question a été retirée

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 06795 posée par M. Pierre Mauroy

    Financement des conventions tripartites dans le secteur de l'hébergement des personnes âgées

    Réponse du Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 06508 posée par M. Charles Metzinger

    Présidence du conseil de l'ordre des sages-femmes

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Faible

  4. Question n° 06302 posée par M. Georges Gruillot

    Fonctionnement de l'ordre des sages-femmes

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Faible

  5. Question n° 05257 posée par M. Georges Gruillot

    Amélioration de l'accueil des patients et de leur entourage en milieu hospitalier

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 05007 posée par M. Philippe Marini

    Bilan de la réflexion sur l'accueil dans les hôpitaux

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Faible

  7. Question n° 23841 posée par M. Gérard Roujas

    Statut des directeurs d'établissements publics sociaux et médico-sociaux

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Faible