Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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45 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

45 questions

  1. Question n° 23147 posée par M. Bernard Dussaut

    Projet de réforme du statut des praticiens hospitaliers

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 23464 posée par M. Jean-Marie Bockel

    Projet de réforme du statut des praticiens hospitaliers.

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 23514 posée par M. Jean-Pierre Vial

    Conditions de nomination des praticiens hospitaliers

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 25083 posée par M. Jean-Paul Amoudry

    Perspectives de la réforme du travail

    Réponse du Ministère délégué à l'emploi, au travail et à l'insertion professionnelle des jeunes

    Pertinence Faible

  5. Question n° 10159 posée par M. Paul Raoult

    Statut des assistants dentaires à l'hôpital

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 10350 posée par Mme Maryvonne Blondin

    Affiliation des infirmier(e)s hospitaliers à l'ordre des infirmiers

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 14314 posée par Mme Michelle Demessine

    Requalification des contrôleurs du travail en catégorie A type

    Réponse du Ministère du travail, de la solidarité et de la fonction publique

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 14719 posée par M. Yves Krattinger

    Devenir du statut de contrôleur du travail

    Réponse du Ministère du travail, de la solidarité et de la fonction publique

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 18211 posée par Mme Christiane Demontès

    Conditions de travail des psychologues hospitaliers

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 0478S posée par Mme Marie-Thérèse Bruguière

    Directeurs de soins

    Réponse du Ministère chargé de la famille

    Pertinence Faible