Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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1032 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

1032 questions

Question n° 09841 posée par M. Marcel Vidal

Mise en place des associations régionales de santé

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

13/11/2003
Pertinence
Question n° 16299 posée par M. Hubert Falco

Sous-effectif croissant des médecins

La question est caduque

03/03/2005
Pertinence
Question n° 17094 posée par M. Jean-Marc Pastor

Inquiétudes des médecins généralistes concernant la convention médicale

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

14/04/2005
Pertinence
Question n° 17406 posée par M. Dominique Leclerc

Revendications des masseurs-kinésithérapeutes

Réponse du Ministère délégué à la sécurité sociale, aux personnes âgées, aux personnes handicapées et à la famille

05/05/2005
Pertinence
Question n° 18240 posée par M. Jean-Claude Merceron

Difficultés des médecins anesthésistes-réanimateurs

Réponse du Ministère délégué à la sécurité sociale, aux personnes âgées, aux personnes handicapées et à la famille

23/06/2005
Pertinence
Question n° 19169 posée par M. Jacques Peyrat

Situation des kinésithérapeutes

Réponse du Ministère délégué à la sécurité sociale, aux personnes âgées, aux personnes handicapées et à la famille

01/09/2005
Pertinence
Question n° 19362 posée par M. Yann Gaillard

Situation des praticiens de santé titulaires d'un diplôme hors Union européenne

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

15/09/2005
Pertinence
Question n° 0867S posée par M. Bernard Cazeau

Situation des hôpitaux publics

Réponse du Ministère délégué à la sécurité sociale, aux personnes âgées, aux personnes handicapées et à la famille

17/11/2005
Pertinence
Question n° 21030 posée par Mme Patricia Schillinger

Pénurie de médecins généralistes

La question est caduque

29/12/2005
Pertinence
Question n° 21381 posée par Mme Christiane Demontès

Devenir de la médecine générale

La question est caduque

26/01/2006
Pertinence