Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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58 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

58 questions

  1. Question n° 24171 posée par M. Hubert Falco

    Reconnaissance et revendications de la profession de sage-femme

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 24423 posée par Mme Patricia Schillinger

    Remise en cause des services de santé au travail

    Réponse du Ministère délégué à l'emploi, au travail et à l'insertion professionnelle des jeunes

    Pertinence Faible

  3. Question n° 0259S posée par M. Gérard Bailly

    Statistiques et contrôle des arrêts de travail

    Réponse du Secrétariat d'État chargé des sports, de la jeunesse et de la vie associatve

    Pertinence Faible

  4. Question n° 00404 posée par M. François Calvet

    Réglementation de l'ostéopathie

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Faible

  5. Question n° 03459 posée par M. André Vallini

    Conditions de travail des médecins en zone rurale

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Faible

  6. Question n° 09199 posée par M. Hervé Marseille

    Application de la loi du 21 décembre 2006 portant création d'un ordre national des infirmiers

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

    Pertinence Faible

  7. Question n° 14605 posée par Mme Corinne Imbert

    Hausse de la pénibilité du travail à l'hôpital

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Faible

  8. Question n° 14629 posée par Mme Patricia Schillinger

    Formation pour les personnels de santé

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Faible

  9. Question n° 15927 posée par M. Yannick Botrel

    Évolution du dialogue social engagé avec la fédération de l'hospitalisation privée

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

    Pertinence Faible

  10. Question n° 17038 posée par M. Jean-Marie Bockel

    Reconnaissance de la profession de praticiens en massages bien-être

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Faible