Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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4246 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

4246 questions

Question n° 08843 posée par M. Jean-Paul Virapoullé

Projet de décret réorganisant l'internat

La question est caduque

21/08/2003
Pertinence
Question n° 09841 posée par M. Marcel Vidal

Mise en place des associations régionales de santé

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

13/11/2003
Pertinence
Question n° 10328 posée par Mme Gisèle Printz

Base informatique sur les médicaments

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

18/12/2003
Pertinence
Question n° 10630 posée par M. Georges Mouly

Réglementation relative au montant de l'indemnité de déplacement du personnel de santé

La question est caduque

22/01/2004
Pertinence
Question n° 12616 posée par M. Claude Saunier

Métier de diététicien

La question est caduque

17/06/2004
Pertinence
Question n° 13191 posée par Mme Sylvie Desmarescaux

Menace de disparition de l'avantage social vieillesse

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

15/07/2004
Pertinence
Question n° 13713 posée par M. Jean Louis Masson

Avenir du régime de l'avantage social vieillesse dit ASV

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

16/09/2004
Pertinence
Question n° 14657 posée par M. Georges Mouly

Création d'un ordre des infirmières

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

18/11/2004
Pertinence
Question n° 14972 posée par M. Marcel-Pierre Cléach

Formation des orthophonistes

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

09/12/2004
Pertinence
Question n° 14988 posée par M. Michel Teston

Formation des orthophonistes

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

09/12/2004
Pertinence