Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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325 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

325 questions

Question n° 17768 posée par M. André Dulait

Conditions de délivrance des certificats médicaux d'aptitude à la pratique sportive

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

19/05/2005
Pertinence
Question n° 18519 posée par M. Yves Coquelle

Devenir de la sécurité sociale minière

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

07/07/2005
Pertinence
Question n° 19169 posée par M. Jacques Peyrat

Situation des kinésithérapeutes

Réponse du Ministère délégué à la sécurité sociale, aux personnes âgées, aux personnes handicapées et à la famille

01/09/2005
Pertinence
Question n° 19380 posée par M. Dominique Mortemousque

Situation des centres de santé infirmiers intervenant dans le milieu rural

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

22/09/2005
Pertinence
Question n° 20626 posée par M. Jean-Luc Mélenchon

Revalorisation des tarifs de certains actes médicaux

La question est caduque

01/12/2005
Pertinence
Question n° 21089 posée par M. Jean-Pierre Sueur

Respect de l'obligation de télétransmission par les professionnels de santé

La question est caduque

29/12/2005
Pertinence
Question n° 21364 posée par M. Roger Karoutchi

Manque d'information des médecins sur la grippe aviaire

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

26/01/2006
Pertinence
Question n° 22441 posée par M. Guy Fischer

Déremboursement du matériel de fixation des fractures

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

30/03/2006
Pertinence
Question n° 22669 posée par M. Dominique Leclerc

Publication des tarifs GHS du secteur privé.

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

13/04/2006
Pertinence
Question n° 22785 posée par Mme Patricia Schillinger

Reconnaissance de la fibromyalgie

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

20/04/2006
Pertinence