Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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26 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

26 questions

Question n° 17035 posée par Mme Anne-Catherine Loisier

Kinésithérapeutes et centres de rééducation

La question est caduque

25/06/2015
Pertinence
Question n° 24891 posée par M. Pascal Allizard

Situation des masseurs-kinésithérapeutes dans la fonction publique hospitalière

La question est caduque

02/02/2017
Pertinence
Question n° 05710 posée par Mme Monique Lubin

Chiropracteurs et remboursement de leurs soins par la sécurité sociale

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

21/06/2018
Pertinence
Question n° 05931 posée par Mme Brigitte Micouleau

Application de l'article 123 de la loi de modernisation de notre système de santé

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

28/06/2018
Pertinence
Question n° 05977 posée par M. Yannick Vaugrenard

Compétences des chiropraticiens

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

05/07/2018
Pertinence
Question n° 05983 posée par Mme Élisabeth Lamure

Inquiétude des masseurs-kinésithérapeutes

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

05/07/2018
Pertinence
Question n° 06038 posée par M. Jackie Pierre

Domaine de compétences des chiropraticiens et des kinésithérapeutes

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

05/07/2018
Pertinence
Question n° 06120 posée par Mme Annick Billon

Situation de la profession de masseur-kinésithérapeute

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

12/07/2018
Pertinence
Question n° 06136 posée par Mme Marta de Cidrac

Actes de kinésithérapie

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

12/07/2018
Pertinence
Question n° 06176 posée par M. Raymond Vall

Inquiétude des kinésithérapeutes

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

19/07/2018
Pertinence