Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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73 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

73 questions

  1. Question n° 13605 posée par M. Yves Guena

    Travailleurs handicapés : application de la législation en milieu hospitalier

    Réponse du ministère : Handicapés

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 14863 posée par M. André Vézinhet

    Situation des médecins du travail en fonctions dans les établissements publics hospitaliers

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 11598 posée par M. Emmanuel Hamel

    Gratuité effective des soins et frais d'appareillage pour les personnes accidentées du travail

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 37346 posée par M. Louis de Broissia

    Régularisation de la situation des médecins ne disposant pas des diplômes requis pour exercer la médecine du travail

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 37734 posée par M. Alain Vasselle

    Projet de décret relatif à la réduction du temps de travail dans la fonction publique hospitalière

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 37800 posée par M. André Dulait

    Grève des médecins généralistes

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 01329 posée par M. Jean-Pierre Vial

    Exercice des actes d'orthophonie et conséquences du passage aux 35 heures dans la fonction publique hospitalière

    Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 24423 posée par Mme Patricia Schillinger

    Remise en cause des services de santé au travail

    Réponse du Ministère délégué à l'emploi, au travail et à l'insertion professionnelle des jeunes

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 25083 posée par M. Jean-Paul Amoudry

    Perspectives de la réforme du travail

    Réponse du Ministère délégué à l'emploi, au travail et à l'insertion professionnelle des jeunes

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 0259S posée par M. Gérard Bailly

    Statistiques et contrôle des arrêts de travail

    Réponse du Secrétariat d'État chargé des sports, de la jeunesse et de la vie associatve

    Pertinence Très faible