Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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158 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

158 questions

Question n° 19380 posée par M. Dominique Mortemousque

Situation des centres de santé infirmiers intervenant dans le milieu rural

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

22/09/2005
Pertinence
Question n° 24984 posée par M. Georges Mouly

Situation des infirmiers libéraux face à la montée des prix de l'essence

Réponse du Ministère délégué au budget et à la réforme de l'État, porte parole du Gouvernement

26/10/2006
Pertinence
Question n° 26388 posée par M. Dominique Mortemousque

Exonérations fiscales pour les dentistes situés en ZRR

La question est caduque

01/03/2007
Pertinence
Question n° 00747 posée par M. Dominique Mortemousque

Exonérations fiscales pour les dentistes situés en zone de revitalisation rurale

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

12/07/2007
Pertinence
Question n° 03259 posée par M. Bernard Piras

Implantation des antennes relais de téléphonie

Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi

31/01/2008
Pertinence
Question n° 03349 posée par M. Philippe Madrelle

Défense du plan maladies rares

Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

14/02/2008
Pertinence
Question n° 04314 posée par Mme Patricia Schillinger

Conseil de l'ordre des kinésithérapeutes

Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

01/05/2008
Pertinence
Question n° 05605 posée par Mme Jacqueline Alquier

Structure financière des laboratoires d'analyses de biologie médicale

Réponse du Ministère de la santé et des sports

25/09/2008
Pertinence
Question n° 06555 posée par M. Jean Bizet

Exonérations fiscales pour les dentistes et les kinésithérapeutes en zone de revitalisation rurale

Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi

11/12/2008
Pertinence
Question n° 08149 posée par M. Jean-François Mayet

Élargissement des aides fiscales et sociales aux reprises d'activités de médecins partant à la retraite

La question est caduque

02/04/2009
Pertinence