Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

13 questions

Question n° 06479 posée par M. Jean-Jacques Filleul

Circulation des données médicales

La question est caduque

23/05/2013
Pertinence
Question n° 07154 posée par Mme Patricia Schillinger

Déficits immunitaires primitifs

La question est caduque

27/06/2013
Pertinence
Question n° 07991 posée par M. Jean-Pierre Michel

Réforme de la biologie

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

05/09/2013
Pertinence
Question n° 10518 posée par Mme Patricia Schillinger

Carnet de vaccination électronique

Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

20/02/2014
Pertinence
Question n° 11120 posée par Mme Françoise Férat

Optique et contrats responsables et solidaires

Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

27/03/2014
Pertinence
Question n° 11131 posée par Mme Catherine Procaccia

Modification des vignettes pharmaceutiques

Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

10/04/2014
Pertinence
Question n° 11247 posée par M. Gérard Bailly

Menaces sur la filière optique française

Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

17/04/2014
Pertinence
Question n° 11273 posée par M. Hervé Marseille

Déremboursement dissimulé des équipements d'optique

Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

17/04/2014
Pertinence
Question n° 12048 posée par Mme Caroline Cayeux

Négociation des pédicures-podologues avec l'assurance maladie

Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

19/06/2014
Pertinence
Question n° 12500 posée par M. Hervé Marseille

Déremboursement dissimulé des équipements d'optique

Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

10/07/2014
Pertinence