Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

15 questions

Question n° 00404 posée par M. François Calvet

Réglementation de l'ostéopathie

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

12/07/2012
Pertinence
Question n° 03459 posée par M. André Vallini

Conditions de travail des médecins en zone rurale

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

06/12/2012
Pertinence
Question n° 06341 posée par M. Michel Doublet

Évolution du statut des assistants dentaires

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

09/05/2013
Pertinence
Question n° 09199 posée par M. Hervé Marseille

Application de la loi du 21 décembre 2006 portant création d'un ordre national des infirmiers

Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

14/11/2013
Pertinence
Question n° 14605 posée par Mme Corinne Imbert

Hausse de la pénibilité du travail à l'hôpital

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

29/01/2015
Pertinence
Question n° 14629 posée par Mme Patricia Schillinger

Formation pour les personnels de santé

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

29/01/2015
Pertinence
Question n° 17347 posée par M. Alain Vasselle

Reconnaissance de la profession de « praticien en massages bien-être »

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

16/07/2015
Pertinence
Question n° 17398 posée par M. Jean Pierre Vogel

Massage bien-être en France

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

23/07/2015
Pertinence
Question n° 17467 posée par M. Alain Chatillon

Situation de la filière du massage « bien-être »

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

30/07/2015
Pertinence
Question n° 22889 posée par M. Gérard Bailly

Viabilité économique des pharmacies d'officine

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

28/07/2016
Pertinence