Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

46 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

46 questions

  1. Question n° 05291 posée par M. Jean-Claude Lenoir

    Reconnaissance et prise en charge de l'endométriose

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 09023 posée par Mme Laurence Cohen

    Risque de développement pour les fabricants de médicaments

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 24168 posée par M. Hubert Falco

    Transposition de la directive européenne sur les qualifications professionnelles

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Faible

  4. Question n° 24192 posée par Mme Corinne Imbert

    Introduction d'un accès partiel aux professions de santé

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Faible

  5. Question n° 24206 posée par M. Daniel Chasseing

    Accès partiel aux professions de santé en France

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Faible

  6. Question n° 24216 posée par Mme Christiane Hummel

    Reconnaissance des qualifications de la profession d'infirmier

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Faible

  7. Question n° 24231 posée par M. Pierre Médevielle

    Reconnaissance des qualifications professionnelles

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Faible

  8. Question n° 24233 posée par M. Alain Chatillon

    Reconnaissance des qualifications professionnelles

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Faible

  9. Question n° 24234 posée par M. Philippe Kaltenbach

    Introduction de l'accès partiel à la profession d'infirmier

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Faible

  10. Question n° 24235 posée par M. Philippe Mouiller

    Reconnaissance des qualifications professionnelles

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Faible