Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

11 questions

Question n° 14700 posée par M. Bernard Piras

Situation dangereuse en termes de santé publique des zones rurales de la Drôme

La question est caduque

29/07/2010
Pertinence
Question n° 15958 posée par M. Bernard Piras

Reconnaissance de la drépanocytose

La question est caduque

11/11/2010
Pertinence
Question n° 20931 posée par M. Bernard Piras

Article L. 1111-3 du code de la santé publique

La question est caduque

17/11/2011
Pertinence
Question n° 00997 posée par M. Bernard Piras

Situation financière des centres de soins infirmiers

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

26/07/2012
Pertinence
Question n° 01008 posée par M. Bernard Piras

Situation dangereuse en termes de santé publique des zones rurales de la Drôme

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

26/07/2012
Pertinence
Question n° 01026 posée par M. Bernard Piras

Article L. 1111-3 du code de la santé publique

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

26/07/2012
Pertinence
Question n° 04441 posée par M. Bernard Piras

Ouverture des données de santé

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

07/02/2013
Pertinence
Question n° 08698 posée par M. Bernard Piras

Plan pour les prématurés

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

17/10/2013
Pertinence
Question n° 08916 posée par M. Bernard Piras

Difficultés de prise en charge des accouchements à domicile par les sages-femmes

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

31/10/2013
Pertinence
Question n° 09709 posée par M. Bernard Piras

Consommation de psychotropes

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

12/12/2013
Pertinence