Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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34 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

34 questions

  1. Question n° 15502 posée par M. Alain Houpert

    Prévention de la somnolence au volant

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 09677 posée par M. Philippe Bas

    Augmentation du taux de taxe sur la valeur ajoutée pour le secteur du transport sanitaire

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des finances et des comptes publics, chargé du budget

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 09679 posée par M. Antoine Lefèvre

    Taxe sur la valeur ajoutée pour les transports sanitaires

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des finances et des comptes publics, chargé du budget

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 14557 posée par M. Georges Labazée

    Prévention routière et contrôle médical des automobilistes seniors

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 25867 posée par M. Yves Détraigne

    Stationnement des professionnels de santé dans l'exercice de leur profession

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 00069 posée par M. Yves Détraigne

    Stationnement des professionnels de santé dans l'exercice de leur profession

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Faible

  7. Question n° 02456 posée par M. Michel Raison

    Relations entre transporteurs sanitaires et professionnels de santé libéraux

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Faible

  8. Question n° 0659S posée par M. Claude Nougein

    Conduite des seniors

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'intérieur

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 0670S posée par M. Yves Détraigne

    Évaluation médicale de l'aptitude à la conduite

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 10379 posée par Mme Françoise Férat

    Prise en charge des frais de transport en véhicule sanitaire léger ou ambulance et contraintes de la ruralité

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible