Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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18 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

18 questions

  1. Question n° 0037G posée par Mme Mélanie Vogel

    Variole du singe

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 0024G posée par M. Mikaele Kulimoetoke

    Enjeux de santé à Wallis-et-Futuna

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 0028G posée par M. Pierre-Antoine Levi

    Facilitation de l'installation des médecins non communautaires

    Réponse du Ministère auprès du ministre de la santé et de la prévention, chargé de l'organisation territoriale et des professions de santé

    Pertinence Faible

  4. Question n° 0053G posée par Mme Laurence Cohen

    Crise dans les services pédiatriques

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 0089G posée par M. Bruno Belin

    Pénurie de médicaments

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 0205G posée par Mme Valérie Létard

    Danger pour la santé du protoxyde d'azote

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 0241G posée par M. Bruno Rojouan

    Déserts médicaux

    Réponse du Ministère auprès du ministre de la santé et de la prévention, chargé de l'organisation territoriale et des professions de santé

    Pertinence Faible

  8. Question n° 0276G posée par Mme Véronique Guillotin

    Avenir des petites maternités

    Réponse du Ministère auprès du ministre de la santé et de la prévention, chargé de l'organisation territoriale et des professions de santé

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 0285G posée par M. Jean Sol

    Encadrement de l'intérim médical

    Réponse du Ministère auprès du ministre de la santé et de la prévention, chargé de l'organisation territoriale et des professions de santé

    Pertinence Faible

  10. Question n° 0337G posée par Mme Corinne Imbert

    Officines de pharmacie

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Très faible