Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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7 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

7 questions

  1. Question n° 13643 posée par Mme Laurence Cohen

    Déclaration des événements indésirables graves dans les établissements de santé

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 24310 posée par Mme Laurence Cohen

    Suivi gynécologique des personnes trans

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 01593 posée par Mme Laurence Cohen

    Perspectives d‘évolution professionnelle et passage des assistants dentaires en catégorie B dans la fonction publique territoriale

    Réponse du Ministère de la transformation et de la fonction publiques

    Pertinence Faible

  4. Question n° 02001 posée par Mme Laurence Cohen

    Inquiétudes sur la prise en charge des patients cet été 2022

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 0053G posée par Mme Laurence Cohen

    Crise dans les services pédiatriques

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 07008 posée par Mme Laurence Cohen

    Décrets sur la psychiatrie

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 08007 posée par Mme Laurence Cohen

    Inquiétudes sur la prise en charge des patients et patientes cet été 2023

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Très faible