Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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187 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

187 questions

Question n° 0007G posée par M. Paul Blanc

Sanctions collectives contre les médecins

Réponse du ministère : Santé

24/01/1997
Pertinence
Question n° 0015G posée par M. Robert Pagès

Grève des internes

Réponse du ministère : Santé

21/03/1997
Pertinence
Question n° 0004G posée par M. Pierre Laffitte

Informatisation du secteur de la santé

Réponse du ministère : Emploi

06/03/1998
Pertinence
Question n° 0018G posée par M. Claude Huriet

Situation juridique des médecins employés par l'Etat

Réponse du ministère : Ville

19/06/1998
Pertinence
Question n° 0032G posée par M. René-Pierre Signé

Prise en charge de la douleur

Réponse du ministère : Santé

06/11/1998
Pertinence
Question n° 0287G posée par M. Lucien Neuwirth

Création d'un ministère de la santé

Réponse du ministère : Santé

25/02/2000
Pertinence
Question n° 0490G posée par M. Bernard Joly

Infirmières scolaires

Réponse du ministère : Santé

20/04/2001
Pertinence
Question n° 0596G posée par M. Jean-Louis Lorrain

Grève des médecins

Réponse du ministère : Santé

18/01/2002
Pertinence
Question n° 0614G posée par M. Daniel Eckenspieller

Mécontentement des professionnels de santé

Réponse du ministère : Santé

01/02/2002
Pertinence
Question n° 0616G posée par M. Gilbert Barbier

Professions de santé

Réponse du ministère : Emploi

08/02/2002
Pertinence