Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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82 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

82 questions

Question n° 05808 posée par M. Paul Guillard

Projet d'autoroute Angers-Le Mans: date de réalisation

Réponse du ministère : Transports

07/05/1982
Pertinence
Question n° 0073S posée par M. Jean Colin

Levée des servitudes d'urbanisme après l'abandon du projet d'autoroute A87 dans l'Essonne

Réponse du ministère : Transports

01/06/1986
Pertinence
Question n° 06358 posée par M. Jean Clouet

Financement du plan routier de la Maurienne (RN 6)

Réponse du ministère : Équipement

28/05/1987
Pertinence
Question n° 09394 posée par M. Jacques Chaumont

Date d'ouverture de la liaison autoroutière à péage Alençon - Tours

Réponse du ministère : Équipement

21/01/1988
Pertinence
Question n° 02512 posée par M. Paul Loridant

Projet de l'autoroute B 12

Réponse du ministère : Équipement

01/12/1988
Pertinence
Question n° 07018 posée par M. Georges Mouly

Autoroutes Paris-Toulouse et Clermont-Ferrand-Bordeaux

Réponse du ministère : Équipement

16/11/1989
Pertinence
Question n° 0170G posée par M. Georges Mouly

Projet d'autoroute dans le Limousin

Réponse du ministère : Transports

17/11/1989
Pertinence
Question n° 08721 posée par M. Robert Vizet

Projet d'autoroute B 12 à péage

Réponse du ministère : Équipement

08/03/1990
Pertinence
Question n° 08897 posée par Mme Jacqueline Fraysse-Cazalis

Conséquences de la traversée de Nanterre (Hauts-de-Seine) par la future autoroute A 14

Réponse du ministère : Premier ministre

15/03/1990
Pertinence
Question n° 10469 posée par M. Emmanuel Hamel

Tracé de l'autoroute Bordeaux-Genève au Nord-Ouest et au Nord de Lyon

Réponse du ministère : Équipement

14/06/1990
Pertinence