Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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28 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

28 questions

  1. Question n° 0684S posée par Mme Élisabeth Lamure

    Précisions sur le devenir d'Atout France

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 0691G posée par Mme Catherine Dumas

    Politique touristique

    Réponse du Premier ministre - Relations avec le Parlement

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 09184 posée par M. Rachid Temal

    Réduction de personnel du réseau Atout France

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 01670 posée par Mme Marie-Thérèse Bruguière

    Baisse de l'activité touristique

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Faible

  5. Question n° 00985 posée par M. Jean-Paul Fournier

    Absence d'un interlocuteur chargé du tourisme au sein du Gouvernement

    Réponse du Premier ministre

    Pertinence Faible

  6. Question n° 21129 posée par M. Roger Karoutchi

    Situation des investisseurs étrangers en France

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

    Pertinence Faible

  7. Question n° 18107 posée par M. François Commeinhes

    Politique touristique et stratégie numérique

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires étrangères et du développement international, chargé du commerce extérieur, de la promotion du tourisme et des Français de l'étranger

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 16950 posée par M. François Commeinhes

    Politique touristique et stratégie numérique

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires étrangères et du développement international, chargé du commerce extérieur, de la promotion du tourisme et des Français de l'étranger

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 12184 posée par M. Yves Daudigny

    Réforme territoriale : avenir des chambres consulaires et des agences de développement économique

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  10. Question n° 08691 posée par M. Luc Carvounas

    Diplomatie économique autour de l'industrie du tourisme

    Réponse du Ministère des affaires étrangères

    Pertinence Faible