Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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58 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

58 questions

Question n° 00036 posée par Mme Marie-France de Rose

Réforme des tarifs des chirurgiens-dentistes

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

06/07/2017
Pertinence
Question n° 26007 posée par M. Yannick Vaugrenard

Organisation du système de la prothèse dentaire

La question est caduque

22/06/2017
Pertinence
Question n° 23791 posée par M. Yannick Vaugrenard

Organisation du système de la prothèse dentaire

La question est caduque

03/11/2016
Pertinence
Question n° 22901 posée par M. Didier Mandelli

Qualification nécessaire pour exercer le métier de prothésiste dentaire

La question est caduque

28/07/2016
Pertinence
Question n° 22405 posée par M. Didier Mandelli

Qualification nécessaire pour exercer le métier de prothésiste dentaire

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

23/06/2016
Pertinence
Question n° 22449 posée par M. Jean-Claude Leroy

Qualification professionnelle pour exercer la profession de prothésiste dentaire

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

23/06/2016
Pertinence
Question n° 22294 posée par Mme Patricia Schillinger

Statut de la profession de prothésiste dentaire

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

16/06/2016
Pertinence
Question n° 22327 posée par Mme Marie-Hélène Des Esgaulx

Qualification exigible pour l'exercice de la profession de prothésiste dentaire

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

16/06/2016
Pertinence
Question n° 22208 posée par M. Daniel Laurent

Qualification et statut des prothésistes dentaires

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

09/06/2016
Pertinence
Question n° 22232 posée par M. Philippe Bonnecarrère

Statut du prothésiste dentaire

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

09/06/2016
Pertinence