Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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6 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

6 questions

  1. Question n° 11766 posée par M. Edouard Le Jeune

    Sécurité sociale: remboursement des fournitures d'optique et de prothèse dentaire

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 14487 posée par M. Jean-Pierre Blanc

    Remboursement des prothèses dentaires et auditives

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 21392 posée par M. Jacques Machet

    Convention nationale tarifaire applicable à certains chirurgiens-dentistes

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Faible

  4. Question n° 01901 posée par M. François Mathieu

    Application de la convention signée entre syndicats dentaires et caisses d'assurance maladie

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Faible

  5. Question n° 06358 posée par M. François Delga

    Application de la convention entre la sécurité sociale et la profession dentaire

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Faible

  6. Question n° 00910 posée par M. Bernard Piras

    Réforme des soins dentaires

    Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

    Pertinence Faible