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120 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec et sans réponses
120 questions
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Question n° 00872 posée par M. Adolphe Chauvin
Tarifs d'optique et de prothèse dentaire: actualisation
Réponse du ministère : Solidarité
Pertinence
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Question n° 05622 posée par M. Henri Caillavet
Personnes employées à la fabrication des prothèses dentaires: titre
Réponse du ministère : Santé
Pertinence
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Question n° 05957 posée par M. Michel Manet
Prothèses dentaires: remboursement
Réponse du ministère : Solidarité
Pertinence
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Question n° 11766 posée par M. Edouard Le Jeune
Sécurité sociale: remboursement des fournitures d'optique et de prothèse dentaire
Réponse du ministère : Affaires sociales
Pertinence
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Question n° 14487 posée par M. Jean-Pierre Blanc
Remboursement des prothèses dentaires et auditives
Réponse du ministère : Affaires sociales
Pertinence
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Question n° 07381 posée par M. Roland Bernard
Facturation et remboursement des prothèses dentaires
Réponse du ministère : Solidarité
Pertinence
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Question n° 20623 posée par M. Jean Chérioux
Situation des chirurgiens-dentistes
Réponse du ministère : Affaires sociales
Pertinence
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Question n° 21392 posée par M. Jacques Machet
Convention nationale tarifaire applicable à certains chirurgiens-dentistes
Réponse du ministère : Affaires sociales
Pertinence
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Question n° 21879 posée par M. Ambroise Dupont
Approbation de la convention signée avec les dentistes
Réponse du ministère : Affaires sociales
Pertinence
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Question n° 23084 posée par M. Jean-Pierre Fourcade
Statut des prothésistes dentaires
Réponse du ministère : Santé
Pertinence