Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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120 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

120 questions

Question n° 00872 posée par M. Adolphe Chauvin

Tarifs d'optique et de prothèse dentaire: actualisation

Réponse du ministère : Solidarité

16/07/1981
Pertinence
Question n° 05622 posée par M. Henri Caillavet

Personnes employées à la fabrication des prothèses dentaires: titre

Réponse du ministère : Santé

24/04/1982
Pertinence
Question n° 05957 posée par M. Michel Manet

Prothèses dentaires: remboursement

Réponse du ministère : Solidarité

13/05/1982
Pertinence
Question n° 11766 posée par M. Edouard Le Jeune

Sécurité sociale: remboursement des fournitures d'optique et de prothèse dentaire

Réponse du ministère : Affaires sociales

19/05/1983
Pertinence
Question n° 14487 posée par M. Jean-Pierre Blanc

Remboursement des prothèses dentaires et auditives

Réponse du ministère : Affaires sociales

15/12/1983
Pertinence
Question n° 07381 posée par M. Roland Bernard

Facturation et remboursement des prothèses dentaires

Réponse du ministère : Solidarité

30/11/1989
Pertinence
Question n° 20623 posée par M. Jean Chérioux

Situation des chirurgiens-dentistes

Réponse du ministère : Affaires sociales

31/03/1992
Pertinence
Question n° 21392 posée par M. Jacques Machet

Convention nationale tarifaire applicable à certains chirurgiens-dentistes

Réponse du ministère : Affaires sociales

28/05/1992
Pertinence
Question n° 21879 posée par M. Ambroise Dupont

Approbation de la convention signée avec les dentistes

Réponse du ministère : Affaires sociales

02/07/1992
Pertinence
Question n° 23084 posée par M. Jean-Pierre Fourcade

Statut des prothésistes dentaires

Réponse du ministère : Santé

15/10/1992
Pertinence