Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

140 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

140 questions

Question n° 00872 posée par M. Adolphe Chauvin

Tarifs d'optique et de prothèse dentaire: actualisation

Réponse du ministère : Solidarité

16/07/1981
Pertinence
Question n° 05014 posée par M. Henri Caillavet

Remboursement des prothèses dentaires et auditives et des lunettes

Réponse du ministère : Affaires sociales

03/04/1982
Pertinence
Question n° 05622 posée par M. Henri Caillavet

Personnes employées à la fabrication des prothèses dentaires: titre

Réponse du ministère : Santé

24/04/1982
Pertinence
Question n° 05957 posée par M. Michel Manet

Prothèses dentaires: remboursement

Réponse du ministère : Solidarité

13/05/1982
Pertinence
Question n° 11013 posée par M. Henri Caillavet

Remboursement des soins et prothèses dentaires

Réponse du ministère : Affaires sociales

07/04/1983
Pertinence
Question n° 14487 posée par M. Jean-Pierre Blanc

Remboursement des prothèses dentaires et auditives

Réponse du ministère : Affaires sociales

15/12/1983
Pertinence
Question n° 19385 posée par M. Roland Courteau

Remboursement des prothèses auditives, dentaires et de correction d'optique

Réponse du ministère : Affaires sociales

20/09/1984
Pertinence
Question n° 21430 posée par M. Roland Courteau

Remboursement des prothèses auditives, dentaires et de correction d'optique

Réponse du ministère : Affaires sociales

17/01/1985
Pertinence
Question n° 21654 posée par M. Bernard Desbriere

Remboursement des prothèses auditives et dentaires et des lunettes

Réponse du ministère : Affaires sociales

31/01/1985
Pertinence
Question n° 00444 posée par M. Edouard Le Jeune

Remboursement des prothèses dentaires, auditives et oculaires

Réponse du ministère : Affaires sociales

24/04/1986
Pertinence