Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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7 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

7 questions

Question n° 20955 posée par M. Albert Voilquin

Délai de livraison des quotidiens et hebdomadaires

Réponse du ministère : Postes

30/04/1992
Pertinence
Question n° 16280 posée par M. André Fosset

Mise en oeuvre du réseau national des télécommunications pour la recherche

Réponse du ministère : Postes

11/07/1991
Pertinence
Question n° 12617 posée par M. Henri Collette

Projet de protocole d'accord avec le Laos

Réponse du ministère : Postes

22/11/1990
Pertinence
Question n° 11434 posée par M. Henri Collette

Coopération entre la France et le Laos

Réponse du ministère : Postes

30/08/1990
Pertinence
Question n° 08404 posée par M. André Fosset

Coopération franco-laotienne

Réponse du ministère : Postes

15/02/1990
Pertinence
Question n° 05971 posée par M. Jacques Habert

Acheminement de la presse quotidienne aux abonnés

Réponse du ministère : Postes

03/08/1989
Pertinence
Question n° 35030 posée par M. Pierre Noe

Evry: respect d'un protocole d'accord industriel

Réponse du ministère : Postes

20/08/1980
Pertinence