Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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45 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

45 questions

Question n° 11315 posée par M. Charles Ginésy

Réglementation publicité électorale " bilan de mandat "

Réponse du ministère : Intérieur

23/08/1990
Pertinence
Question n° 21022 posée par M. Robert-Paul Vigouroux

Conditions d'application des tarifs postaux consentis aux entreprises de presse

Réponse du ministère : Postes

30/04/1992
Pertinence
Question n° 02854 posée par M. Jean Boyer

Réforme de l'aide au transport postal de la presse

Réponse du ministère : Industrie

18/09/1997
Pertinence
Question n° 03098 posée par M. Jean-Paul Émorine

Réforme de l'aide au transport postal de la presse

Réponse du ministère : Industrie

02/10/1997
Pertinence
Question n° 03369 posée par M. Philippe Madrelle

Modalités et coût du transport postal de la presse

Réponse du ministère : Économie

09/10/1997
Pertinence
Question n° 03413 posée par M. Jacques Valade

Réforme du transport postal de la presse

Réponse du ministère : Industrie

09/10/1997
Pertinence
Question n° 03456 posée par M. Michel Mercier

Transport postal de la presse agricole

Réponse du ministère : Économie

16/10/1997
Pertinence
Question n° 07477 posée par M. Jean-Claude Etienne

Situation de la presse hebdomadaire régionale

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

15/05/2003
Pertinence
Question n° 23585 posée par M. Yves Détraigne

Avenir de la presse agricole et rurale

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

20/10/2016
Pertinence
Question n° 23618 posée par Mme Isabelle Debré

Situation de la presse agricole et rurale

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

20/10/2016
Pertinence