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Questions avec et sans réponses

771 questions

1. Question n° 10490 posée par Mme Olivia Richard

   Indice de parité de pouvoir d'achat, modalités de calcul et conséquences

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé du commerce extérieur, de l'attractivité, de la francophonie et des Français de l'étranger

   07/03/2024

   Pertinence

2. Question n° 10463 posée par Mme Mélanie Vogel

   Nouveau calcul de l'indice de parité de pouvoir d'achat

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé du commerce extérieur, de l'attractivité, de la francophonie et des Français de l'étranger

   29/02/2024

   Pertinence

3. Question n° 1107S posée par M. Stéphane Sautarel

   Tarification sociale des cantines

   Réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, de la ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse et du garde des sceaux, ministre de la justice, chargé de l'enfance, de la jeunesse et des familles

   15/02/2024

   Pertinence

4. Question n° 1030S posée par Mme Solanges Nadille

   Continuité territoriale dans les outre-mer

   Réponse du Ministère auprès du Premier ministre, chargé de l'égalité entre les femmes et les hommes et de la lutte contre les discriminations

   25/01/2024

   Pertinence

5. Question n° 0705G posée par Mme Anne Chain-Larché

   Politique familiale

   Réponse du Ministère auprès du Premier ministre, chargé du renouveau démocratique, porte-parole du Gouvernement

   18/01/2024

   Pertinence

6. Question n° 0564G posée par Mme Marie-Do Aeschlimann

   Politique familiale et évolution du taux de natalité

   Réponse du Ministère des solidarités et des familles

   12/10/2023

   Pertinence

7. Question n° 07238 posée par M. Jean-Pierre Bansard

   Enveloppe des bourses de l'agence pour l'enseignement français à l'étranger pour l'année 2023-2024

   Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

   15/06/2023

   Pertinence

8. Question n° 0423G posée par Mme Christine Lavarde

   Certification des comptes de la sécurité sociale

   Réponse du Ministère des solidarités, de l'autonomie et des personnes handicapées

   25/05/2023

   Pertinence

9. Question n° 05033 posée par Mme Évelyne Renaud-Garabedian

   Montants alloués par poste consulaire aux bourses scolaires de l'agence pour l'enseignement français à l'étranger

   Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

   02/02/2023

   Pertinence

10. Question n° 02914 posée par M. Cyril Pellevat

    Pérennisation du dispositif « vacances apprenantes » et nécessité de mettre en place une véritable politique de relance des séjours collectifs en montagne

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    29/09/2022

    Pertinence