Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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7 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

7 questions

  1. Question n° 1256S posée par Mme Renée Nicoux

    Avenir de la politique de cohésion

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 21271 posée par M. Claude Lise

    Pêche maritime

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 05752 posée par M. Rodolphe Désiré

    Réforme de la politique agricole commune

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales

    Pertinence Faible

  4. Question n° 28357 posée par Mme Lucette Michaux-Chevry

    Situation de la filière agroalimentaire de la Guadeloupe

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 27126 posée par Mme Lucette Michaux-Chevry

    Conflits de voisinage liés à la mer et la pêche entre le département de la Guadeloupe et les Etats côtiers

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 14110 posée par M. Rodolphe Désiré

    Défense des productions fruitières antillaises sur le marché européen

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 14277 posée par M. Rodolphe Désiré

    DOM : augmentation du contingent de bananes dollars et réduction du taux alloués aux opérateurs communautaires et Afrique, Caraïbes, Pacifique

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Très faible