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Questions avec et sans réponses

41 questions

1. Question n° 12685 posée par M. Rodolphe Désiré

   Tourisme et transport aérien aux Antilles

   Réponse du Ministère de l'outre-mer

   17/06/2004

   Pertinence

2. Question n° 05752 posée par M. Rodolphe Désiré

   Réforme de la politique agricole commune

   Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales

   13/02/2003

   Pertinence

3. Question n° 03502 posée par M. Rodolphe Désiré

   Création d'un fonds de secours " catastrophes " européen

   Réponse du Ministère de l'outre-mer

   24/10/2002

   Pertinence

4. Question n° 02860 posée par M. Dominique Larifla

   Continuité territoriale en Guadeloupe et transport maritime

   Réponse du Ministère de l'outre-mer

   03/10/2002

   Pertinence

5. Question n° 01888 posée par M. Rodolphe Désiré

   Coût des télécommunications entre la métropole et les DOM

   Réponse du Ministère de l'outre-mer

   08/08/2002

   Pertinence

6. Question n° 00380 posée par M. Rodolphe Désiré

   Aide au transport aérien entre la métropole et les DOM

   Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer

   11/07/2002

   Pertinence

7. Question n° 00384 posée par M. Rodolphe Désiré

   Conséquences sur les DOM de l'élargissement de l'Union européenne

   Réponse du Ministère de l'outre-mer

   11/07/2002

   Pertinence

8. Question n° 38545 posée par M. Rodolphe Désiré

   Aide au transport aérien entre la métropole et les DOM

   La question est caduque

   14/02/2002

   Pertinence

9. Question n° 36259 posée par M. Rodolphe Désiré

   Conséquences sur les DOM de l'élargissement de l'Union européenne

   La question est caduque

   08/11/2001

   Pertinence

10. Question n° 33312 posée par M. Rodolphe Désiré

    Réduction préoccupante de l'enveloppe budgétaire du POSEIDOM pour 2001

    Réponse du ministère : Outre-mer

    24/05/2001

    Pertinence