Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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24 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

24 questions

  1. Question n° 09746 posée par M. Guislain Cambier

    Hausse des tarifs des péages réclamés par SNCF réseau pour faire rouler les TER

    Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 03588 posée par Mme Christine Herzog

    Financements et travaux d'entretien et de réparation des sauts-de-mouton

    Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 02467 posée par Mme Christine Herzog

    Financements et travaux d'entretien et de réparation des sauts-de-mouton

    Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 25362 posée par M. Bruno Belin

    Nuisances sonores provoquées par la ligne à grande vitesse sud Europe Atlantique

    Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 24718 posée par Mme Christine Herzog

    Financements des travaux de réparation et d'entretien des sauts-de-mouton

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 24155 posée par M. Bruno Belin

    Nuisances sonores provoquées par la ligne à grande vitesse sud Europe Atlantique

    Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 1674S posée par M. Jean-Pierre Decool

    Rétrocession des ponts-routes aux communes par la SNCF

    Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Logement

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 21515 posée par Mme Else Joseph

    Situation du train à grande vitesse dans les Ardennes

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 1481S posée par M. Jérôme Bascher

    Manque de communication de la SNCF envers les maires

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique, chargé de la biodiversité

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 1485S posée par M. Philippe Tabarot

    Transfert de pleine propriété de la ligne des chemins de fer de Provence

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique, chargé de la biodiversité

    Pertinence Très faible