Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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631 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

631 questions

Question n° 26857 posée par M. Maurice Janetti

Agents des réseaux ferrés secondaires: liquidation des pensions

Réponse du ministère : Transports

28/06/1978
Pertinence
Question n° 33184 posée par M. Anicet Le Pors

Restructuration du réseau ferré: conséquences

Réponse du ministère : Transports

06/03/1980
Pertinence
Question n° 04057 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

SNCF: développement de l'automatisation

Réponse du ministère : Transports

01/01/1987
Pertinence
Question n° 00434 posée par M. Robert Vizet

Prolongement de la ligne " C " du RER

Réponse du ministère : Transports

30/06/1988
Pertinence
Question n° 03293 posée par M. Claude Prouvoyeur

Exonération des ports autonomes de la participation aux frais d'établissement et d'entretien des voies ferrées de quai

Réponse du ministère : Équipement

26/01/1989
Pertinence
Question n° 04920 posée par M. Philippe François

Insécurité sur le réseau SNCF de Paris-Est

Réponse du ministère : Intérieur

01/06/1989
Pertinence
Question n° 06674 posée par M. Jean Lecanuet

Octroi d'une concession pour la construction et l'exploitation d'une ligne à grande vitesse Paris-Rouen-Le Havre

Réponse du ministère : Équipement

26/10/1989
Pertinence
Question n° 06936 posée par M. Jean-Marie Girault

Octroi d'une concession pour la construction et l'exploitation d'une ligne à grande vitesse Paris-Rouen-Le Havre et Caen

Réponse du ministère : Équipement

09/11/1989
Pertinence
Question n° 07027 posée par M. Jean-François Le Grand

Gratuité des trains pour les appelés du contingent

Réponse du ministère : Défense

16/11/1989
Pertinence
Question n° 07916 posée par M. Xavier de Villepin

Réduction des tarifs du RER pour les militaires

Réponse du ministère : Équipement

18/01/1990
Pertinence