Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

9 questions

Question n° 18220 posée par Mme Marie-Christine Blandin

Accès aux formations supérieures des bacheliers en situation de handicap

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

21/04/2011
Pertinence
Question n° 16271 posée par M. Bernard Piras

Avenir des instituts universitaires de technologie

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

02/12/2010
Pertinence
Question n° 13670 posée par M. Alain Fauconnier

Plan pluriannuel de réussite en licence à l'université

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

03/06/2010
Pertinence
Question n° 13270 posée par M. Jean-Pierre Plancade

Nouveaux critères d'attribution des bourses aux étudiants

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

29/04/2010
Pertinence
Question n° 0489S posée par M. Claude Bérit-Débat

Mise en oeuvre du plan licence et de l'autonomie des universités

Réponse du Secrétariat d'État aux transports

19/03/2009
Pertinence
Question n° 0455S posée par Mme Brigitte Gonthier-Maurin

Moyens alloués à l'université de Nanterre

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

26/02/2009
Pertinence
Question n° 05271 posée par M. Bernard Seillier

Fléchage des moyens vers les IUT

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

24/07/2008
Pertinence
Question n° 18584 posée par M. Ivan Renar

Montant et modalités d'attribution des bourses étudiantes

Réponse du Ministère délégué à l'enseignement supérieur et à la recherche

07/07/2005
Pertinence
Question n° 05846 posée par M. André Maman

Financement du télé-enseignement universitaire

Réponse du ministère : Enseignement supérieur

21/04/1994
Pertinence