Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

14 questions

  1. Question n° 00149 posée par M. François Marc

    Actions contre l'isolement social

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Faible

  2. Question n° 07878 posée par M. Marc Daunis

    Avenir du planning familial

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la solidarité

    Pertinence Faible

  3. Question n° 07898 posée par M. Robert Tropeano

    Situation du planning familial

    Réponse du Ministère du travail, des relations sociales, de la famille, de la solidarité et de la ville

    Pertinence Faible

  4. Question n° 07618 posée par Mme Samia Ghali

    Financement des permanences du Mouvement français pour le planning familial

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la solidarité

    Pertinence Faible

  5. Question n° 07410 posée par M. Bernard Piras

    Conséquences de la diminution des crédits aux établissements d'information, de consultation et de conseil familial

    Réponse du Ministère du travail, des relations sociales, de la famille, de la solidarité et de la ville

    Pertinence Faible

  6. Question n° 0175S posée par M. Georges Mouly

    Situation des conjoints survivants

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la solidarité

    Pertinence Faible

  7. Question n° 03252 posée par M. Jean-Claude Frécon

    Financements insuffisants du service civil volontaire

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la politique de la ville

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 0053G posée par M. Joël Bourdin

    Le pouvoir d'achat

    Réponse du Ministère du travail, des relations sociales et de la solidarité

    Pertinence Faible

  9. Question n° 02788 posée par M. René-Pierre Signé

    Renouvellement des contrats aidés

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'emploi

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 0033G posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

    Conflits sociaux

    Réponse du Ministère du travail, des relations sociales et de la solidarité

    Pertinence Faible