Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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157 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

157 questions

  1. Question n° 01019 posée par M. Yves Krattinger

    Assouplissement de la carte scolaire : vers la suppression ?

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 01211 posée par M. Marcel Rainaud

    Politiques publiques d'éducation

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 01769 posée par M. Roland Ries

    Langues régionales d'Alsace-Moselle

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  4. Question n° 0002G posée par M. Gérard Delfau

    Suppression du samedi matin à l'école primaire

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 0003G posée par M. Pierre Martin

    Suppression du samedi matin à l'école

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  6. Question n° 0005G posée par Mme Catherine Morin-Desailly

    Suppression du samedi matin à l'école primaire

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  7. Question n° 02360 posée par Mme Gisèle Printz

    Consultation préalable des collectivités territoriales en vue de la réforme de la carte scolaire

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 03023 posée par M. Bertrand Auban

    Projet de généralisation du bac professionnel en trois ans

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  9. Question n° 03158 posée par M. Yves Détraigne

    Conséquence de l'abandon programmé de la carte scolaire

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 03222 posée par Mme Patricia Schillinger

    Généralisation du bac professionnel en trois ans

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible