Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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6 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

6 questions

  1. Question n° 1598S posée par M. Thierry Foucaud

    Devenir de l'enseignement professionnel public

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la jeunesse et de la vie associative

    Pertinence Faible

  2. Question n° 1223S posée par M. Marc Laménie

    Dotation globale horaire dans les établissements d'enseignement secondaire

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la jeunesse et de la vie associative

    Pertinence Faible

  3. Question n° 0915S posée par Mme Anne-Marie Escoffier

    Professionnalisation des AVS, des EVS et des AE

    Réponse du Secrétariat d'État aux affaires européennes

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 0896S posée par Mme Brigitte Gonthier-Maurin

    Place accordée aux sciences humaines, économiques et sociales et à leurs enseignants dans le projet de réforme du lycée

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la coopération et de la francophonie

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 0868S posée par Mme Claire-Lise Campion

    Moyens d'enseignement pour la rentrée 2010

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 0603S posée par M. Jean-Luc Fichet

    Scolarisation des enfants handicapés

    Réponse du Haut commissariat aux solidarités actives contre la pauvreté, haut commissariat à la jeunesse

    Pertinence Très faible