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18 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec et sans réponses
18 questions
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Question n° 0440S posée par Mme Bernadette Bourzai
Situation des RASED
La question a été transformée.
Pertinence
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Question n° 0572S posée par Mme Maryvonne Blondin
Avenir des enseignants contractuels du second degré
Réponse du Secrétariat d'État à la défense et aux anciens combattants
Pertinence
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Question n° 0603S posée par M. Jean-Luc Fichet
Scolarisation des enfants handicapés
Réponse du Haut commissariat aux solidarités actives contre la pauvreté, haut commissariat à la jeunesse
Pertinence
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Question n° 0629S posée par M. Claude Jeannerot
Suppression de la carte scolaire
Réponse du Ministère de l'espace rural et de l'aménagement du territoire
Pertinence
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Question n° 0724S posée par Mme Claudine Lepage
Augmentation de l'indemnité spécifique de vie locale pour parer aux difficultés de recrutement des lycées français à l'étranger
Réponse du Secrétariat d'État chargé de la coopération et de la francophonie
Pertinence
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Question n° 0746S posée par Mme Brigitte Gonthier-Maurin
Avenir de l'IUFM d'Antony dans les Hauts-de-Seine
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre d'État, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
Pertinence
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Question n° 0845S posée par M. Antoine Lefèvre
Dispositif d'aide individuelle à la scolarité des enfants handicapés
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
Pertinence
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Question n° 0868S posée par Mme Claire-Lise Campion
Moyens d'enseignement pour la rentrée 2010
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
Pertinence
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Question n° 0896S posée par Mme Brigitte Gonthier-Maurin
Place accordée aux sciences humaines, économiques et sociales et à leurs enseignants dans le projet de réforme du lycée
Réponse du Secrétariat d'État chargé de la coopération et de la francophonie
Pertinence
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Question n° 0914S posée par Mme Françoise Cartron
Fermeture de classe en Gironde
Réponse du Secrétariat d'État chargé de la coopération et de la francophonie
Pertinence