Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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248 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

248 questions

  1. Question n° 00994 posée par M. Jacques Mahéas

    Financement du plan d'accompagnement éducatif

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 04017 posée par M. Roland Courteau

    Répartition et charge des heures de cours dans les lycées

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  3. Question n° 04155 posée par Mme Catherine Dumas

    Maintien des enseignements optionnels à vocation culturelle ou artistique dans les lycées

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 05126 posée par Mme Catherine Dumas

    Maintien des enseignements optionnels à vocation culturelle ou artistique dans les lycées

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 05716 posée par Mme Michèle André

    Recrutement des enseignants et avenir des IUFM

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 07087 posée par Mme Christiane Demontès

    Suppression de postes dans l'éducation nationale

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

    Pertinence Faible

  7. Question n° 08881 posée par M. Antoine Lefèvre

    Avenir des instituts universitaires de formation des maîtres

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 10292 posée par M. Alain Fauconnier

    Aide au mérite pour les bacheliers ayant obtenu une mention très bien

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 10309 posée par Mme Patricia Schillinger

    Pérennisation des postes d'auxiliaires de vie scolaire

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 10583 posée par Mme Samia Ghali

    Accompagnement des enfants handicapés en milieu scolaire

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

    Pertinence Très faible