Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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26 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

26 questions

  1. Question n° 10614 posée par M. Roger Lagorsse

    Incidences des restrictions budgétaires sur le fonctionnement du système éducatif

    Réponse du Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 10493 posée par M. Michel Doublet

    Etablissements scolaires sans tabac

    Réponse du Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 08232 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Fermeture de classes à la rentrée scolaire dans le département du Val-d'Oise

    Réponse du Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 0253S posée par M. Claude Domeizel

    Difficultés dans le secteur de l'enseignement

    Réponse du Ministère délégué à l'enseignement scolaire

    Pertinence Faible

  5. Question n° 07250 posée par M. Jean-Claude Etienne

    Besoins des établissements scolaires situés en ZEP

    Réponse du Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 07292 posée par M. Paul Raoult

    Situation des auxiliaires de vie scolaire

    Réponse du Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 07034 posée par M. Jean-Claude Etienne

    Moyens des établissements scolaires situés en ZEP

    Réponse du Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 06766 posée par M. Jean-Pierre Demerliat

    Conséquences de la suppression des maîtres d'internat et surveillants d'externat

    Réponse du Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 06243 posée par M. Philippe Madrelle

    Rentrée scolaire 2003 en Gironde

    Réponse du Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche

    Pertinence Faible

  10. Question n° 06307 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Statut des auxiliaires de vie scolaire

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Très faible