Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

10 questions

  1. Question n° 23257 posée par M. François Bonhomme

    Crise du secteur céréalier

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Faible

  2. Question n° 14879 posée par M. Gérard Cornu

    Embargo russe sur les produits alimentaires européens et spécialement français

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Faible

  3. Question n° 14464 posée par M. Michel Vaspart

    Embargo russe sur les produits alimentaires européens et particulièrement français

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Faible

  4. Question n° 25452 posée par Mme Brigitte Bout

    Indemnisation des éleveurs affectés par le dispositif de protection contre la fièvre catarrhale ovine

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible

  5. Question n° 35028 posée par M. Michel Bécot

    Mesures en faveur des éleveurs des Deux-Sèvres

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Faible

  6. Question n° 29101 posée par M. André Dulait

    Situation de la filière bovine

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Faible

  7. Question n° 29164 posée par M. Michel Doublet

    Crise de la filière bovine

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Faible

  8. Question n° 01536 posée par M. Georges Gruillot

    Evolution de la prime vache allaitante

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 11830 posée par M. Michel Crucis

    Crise de l'économie agricole de la région des Pays de la Loire

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Faible

  10. Question n° 11256 posée par M. Jean Huchon

    Conséquences de la sécheresse pour les exploitants agricoles

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Faible