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85 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec et sans réponses
85 questions
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Question n° 01757 posée par M. Bernard Plasait
Liste des universités choisies pour expérimenter les stages en entreprises
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
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Question n° 34454 posée par M. Claude Huriet
Médecine du travail des universités
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 08190 posée par Mme Danièle Pourtaud
Situation du Collège international de philosophie de Paris
Réponse du Ministre délégué à la recherche et aux nouvelles technologies
Pertinence
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Question n° 01204 posée par M. René Beaumont
Autonomie des IUT
Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
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Question n° 01426 posée par M. Jean Louis Masson
Choix des enseignants par les universités
Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
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Question n° 02012 posée par M. Bernard Piras
Portée de l'article 11 alinéa 3 de la loi relative aux libertés et responsabilités des universités
Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
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Question n° 02191 posée par M. Ivan Renar
Élections des représentants des enseignants-chercheurs et des personnels assimilés au conseil d'administration de l'université
Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
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Question n° 0041G posée par M. Yves Détraigne
Universités
Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
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Question n° 0042G posée par M. Jean-François Voguet
Universités
Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
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Question n° 03459 posée par M. Jean-Paul Amoudry
Situation des représentants étudiants élus
Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence