Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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290 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

290 questions

Question n° 15615 posée par M. Alain Richard

Suppression du collège de prévention des risques technologiques

La question est caduque

16/05/1996
Pertinence
Question n° 13858 posée par M. Marcel Vidal

Suspension des activités du collège de la prévention des risques technologiques

Réponse du ministère : Environnement

15/02/1996
Pertinence
Question n° 07408 posée par M. Emmanuel Hamel

Bureau d'analyse des risques et pollutions industrielles

Réponse du ministère : Environnement

28/07/1994
Pertinence
Question n° 00562 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Application de la directive européenne sur la protection de l'environnement

Réponse du ministère : Environnement

06/05/1993
Pertinence
Question n° 00652 posée par M. René Trégouët

Prévention des conséquences des risques naturels et industriels

Réponse du ministère : Environnement

06/05/1993
Pertinence
Question n° 21721 posée par M. Roland Bernard

Classement dans le domaine public des rivières non domaniales et développement du tourisme

Réponse du ministère : Environnement

18/06/1992
Pertinence
Question n° 15478 posée par M. Roger Rigaudière

Information sur le projet de loi relatif à la gestion des déchets nucléaires

Réponse du ministère : Environnement

06/06/1991
Pertinence
Question n° 15291 posée par M. Edouard Le Jeune

Protection du littoral et respect de l'esprit des lois de décentralisation

La question est caduque

23/05/1991
Pertinence
Question n° 15314 posée par M. Jacques Braconnier

Conséquences de la prolifération des ballastières

La question est caduque

23/05/1991
Pertinence
Question n° 15343 posée par M. Robert Laucournet

Piégeage des populations animales

Réponse du ministère : Environnement

23/05/1991
Pertinence