Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
462 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec et sans réponses
462 questions
-
Question n° 27736 posée par Mme Frédérique Espagnac
Modalités de transfert des routes nationales aux départements ou aux régions
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 2114S posée par Mme Agnès Canayer
Finalisation des travaux d'extension de la route nationale 27
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 1958S posée par M. François Calvet
Déviation de la route nationale 116 au niveau de Marquixanes
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 2021G posée par M. Jean-Marc Boyer
Limitation de la vitesse à 80 km/h
Réponse du Ministère de l'intérieur
Pertinence
-
Question n° 1755S posée par Mme Catherine Procaccia
Multiplication des inondations sur la route nationale 19
Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique, chargé de la biodiversité
Pertinence
-
Question n° 23244 posée par M. Philippe Folliot
Situation particulière du réseau routier dans le nord du Tarn
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 1574S posée par Mme Anne Ventalon
Modernisation de la route nationale 102
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargé de l'enfance et des familles
Pertinence
-
Question n° 20983 posée par Mme Christine Herzog
Travaux entre Nancy et Strasbourg sur la route nationale 4
Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports
Pertinence
-
Question n° 20559 posée par M. Olivier Cigolotti
Décentralisation de routes nationales aux régions volontaires
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 20706 posée par M. Philippe Paul
Mise à deux fois deux voies de la route nationale 164
Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports
Pertinence