Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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33 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

33 questions

Question n° 23688 posée par Mme Valérie Boyer

Temps de travail des sapeurs-pompiers volontaires

La question est caduque

08/07/2021
Pertinence
Question n° 08518 posée par M. Henri Cabanel

Sapeurs-pompiers volontaires et monde rural

Réponse du Ministère de l'intérieur

24/01/2019
Pertinence
Question n° 08409 posée par M. Bernard Bonne

Application de la directive européenne du temps de travail aux sapeurs-pompiers volontaires

Réponse du Ministère de l'intérieur

10/01/2019
Pertinence
Question n° 08269 posée par Mme Nathalie Delattre

Pérennisation du statut des sapeurs-pompiers volontaires

Réponse du Ministère de l'intérieur

20/12/2018
Pertinence
Question n° 07992 posée par Mme Agnès Canayer

Conséquences de la transposition de la directive 2003/88/CE pour le corps des sapeurs-pompiers volontaires

Réponse du Ministère de l'intérieur

06/12/2018
Pertinence
Question n° 08053 posée par Mme Isabelle Raimond-Pavero

Mise en péril du statut des sapeurs pompiers volontaires

Réponse du Ministère de l'intérieur

06/12/2018
Pertinence
Question n° 07930 posée par M. Jean-Pierre Decool

Avenir des sapeurs pompiers volontaires

Réponse du Ministère de l'intérieur

29/11/2018
Pertinence
Question n° 07716 posée par M. Édouard Courtial

Avenir des sapeurs-pompiers volontaires

Réponse du Ministère de l'intérieur

15/11/2018
Pertinence
Question n° 07512 posée par M. François Bonhomme

Régime du volontariat au sein des SDIS

Réponse du Ministère de l'intérieur

01/11/2018
Pertinence
Question n° 07413 posée par Mme Pascale Gruny

Devenir du statut des sapeurs-pompiers volontaires

Réponse du Ministère de l'intérieur

25/10/2018
Pertinence