Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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70 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

70 questions

Question n° 28120 posée par M. Jean-Raymond Hugonet

Contrôle des centres de santé bucco-dentaires

La question est caduque

02/06/2022
Pertinence
Question n° 15934 posée par Mme Christine Prunaud

Reprise de l'activité des dentistes

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

07/05/2020
Pertinence
Question n° 15685 posée par Mme Esther Benbassa

Manque de matériel médical pour les chirurgiens-dentistes

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

30/04/2020
Pertinence
Question n° 15755 posée par Mme Laurence Cohen

Déconfinement des chirurgiens-dentistes

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

30/04/2020
Pertinence
Question n° 15766 posée par Mme Céline Brulin

Situation des dentistes

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

30/04/2020
Pertinence
Question n° 15577 posée par Mme Sonia de La Provôté

Activité des chirurgiens-dentistes dans la période de l'épidémie de Covid-19

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

23/04/2020
Pertinence
Question n° 07607 posée par M. Loïc Hervé

Encadrement des centres bucco-dentaires

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

08/11/2018
Pertinence
Question n° 07634 posée par M. Éric Gold

Encadrement des centres de santé bucco-dentaires « low cost »

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

08/11/2018
Pertinence
Question n° 05317 posée par M. Serge Babary

Négociations en cours sur le reste à charge zéro pour les soins dentaires

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

31/05/2018
Pertinence
Question n° 04934 posée par M. Patrick Chaize

Avenir de la dentisterie française

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

10/05/2018
Pertinence